Politique de confidentialité
Protection des données personnelles
Beauté Club International, s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant à:
Beauté Club International - Service Clients
ZA Martin Zaharenia – 64122 URRUGNE
Ou par mail : info@reference.fr
Droit de propriété
Le site référence-cosmétique.fr ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site référence-cosmétique.fr et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Beauté Club International, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site référence-cosmétique.fr est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.
Il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par le site référence-cosmétique.fr à cet effet.
Il est rappelé que Beauté Club International est propriétaire de la marque REFERENCE, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de Beauté Club International sur sa marque REFERENCE et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Beauté club International.
Beauté Club International, se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.